Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATOA
PROJECT WEB, SARL

Numéro de dépôt :
4208312
Date de dépôt :
09/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2025
ATOA de PROJECT WEB

Présentation de la marque ATOA

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJECT WEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJECT WEB domicilié(e) 954 Route de Saint Laurent - 06610 - LA GAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 389 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILIPETTI AVOCATS, Mme. Isabelle FILIPETTI domicilié(e) Villa Laurentine A, 246 avenue des Pignatières - 06700 - Saint Laurent du Var - France.

La marque ATOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOA arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.

PROJECT WEB a également déposé les autres marques suivantes : ALTAIR , SMOKING.FR , PW (PROJECT WEB) DISTRIBUTION , AV ART & VOLUTES , MISS MONOI


PROJECT WEB, SARL - 954 Route de Saint Laurent - 06610 - LA GAUDE - France - SIREN 499389146


FILIPETTI AVOCATS, Mme. Isabelle FILIPETTI - Villa Laurentine A, 246 avenue des Pignatières - 06700 - Saint Laurent du Var - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; tubes et filtres à cigarettes ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Télécommunications ; Services de télécommunications permettant la vente en ligne d'objets et de services destinés à l'univers du fumeur comprenant le papier à cigarette ; communications par terminaux d'ordinateur ; fournitures d'accès à un réseau d'information mondial ; services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.